Mentions légales

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par quarisme.shop, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable.

En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur quarisme.shop est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

Droits de reproduction et de diffusion réservés © SARL URACAN.

Le site www.quarisme.shop, est la propriété de :

SARL URACAN
Siège social : 14 place Claudel, 78180, MONTIGNY LE BRETONNEUX, France
RCS Versailles : 804 478 980 00019 APE : 4618 Z-N° de TVA Intracommunautaire : FR 31804478980

Le responsable de la publication et de la rédaction du Site est la SARL URACAN,
dénommé(e) ci-après le " Responsable du site ".

L'hébergement du Site est assuré par la société 1and1, dont le siège social est situé :
7, place de la Gare - 57200 - SARREGUEMINES
Tél. : 0825 080 020
E-mail : support@1and1.fr

RESPECT LEGAL - FINALITE DES DONNEES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit il vous suffit, dans les conditions légales définies ci après, de prendre contact avec notre service ad hoc via contact@quarisme.fr
Dans un souci de parfaite confidentialité, Quarisme.shop, s'engage à ne divulguer aucune information qu'elle est amenée à détenir sur ses visiteurs, auprès de qui que ce soit.

DROIT ET PROPRIETE
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ou non ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de Quarisme.shop

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des documents qui y sont reproduits excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sans autorisation préalable de Quarisme.shop

LIMITATION DE RESPONSABILITE
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni Quarisme.shop, ni ses partenaires et sous-traitants ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

L'accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l'objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre s